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Mentions légales | Scénographie France

Scénographie France · Informations légales

Mentions
légales

Les informations relatives à l’édition, à la direction de la publication, à l’hébergement et à l’exploitation du site scenographie-france.fr par L’Atelier Sans Chagrin.

Éditeur · L’Atelier Sans Chagrin SIREN · 750 455 404 Siège · Vitré, France Mise à jour · 31 juillet 2026

[ 01 ]

Édition du site

Le site scenographie-france.fr, exploité sous l’identité Scénographie France, est édité par :

Raison sociale L’ATELIER SANS CHAGRIN
Forme juridique Société à responsabilité limitée — SARL
Capital social 34 000 €
Siège social 13 place du Marchix, 35500 Vitré — France
RCS Rennes 750 455 404
RNE Immatriculée au Registre national des entreprises depuis le 22/03/2012
SIREN 750 455 404
SIRET du siège 750 455 404 00053
TVA intracom. FR07 750 455 404
Code APE 73.11Z — Activités des agences de publicité

[ 02 ]

Direction de la publication

Directeur de la publication Benoît Sans-Chagrin
Téléphone +33 2 99 66 36 60

[ 03 ]

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur OVH SAS — filiale d’OVH Groupe SA
Forme et capital SAS au capital de 50 000 000 €
Siège social 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — France
RCS Lille Métropole 424 761 419
SIRET 424 761 419 00045
Téléphone +33 9 72 10 10 07 — 1007 depuis la France

[ 04 ]

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, la structure générale du site, son identité visuelle, ses textes, ses éléments graphiques, ses rendus, ses vidéos ainsi que les contenus originaux créés pour le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à L’Atelier Sans Chagrin ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Les marques, dénominations, logos, photographies et autres signes distinctifs appartenant à des clients, partenaires ou tiers restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site a uniquement pour objet de présenter les références, collaborations et réalisations de l’agence, dans les limites des autorisations accordées.

Utilisation des contenus

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus protégés est interdite sans autorisation écrite préalable du titulaire des droits, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Aucune consultation du site ne peut être interprétée comme un transfert ou une concession de droits de propriété intellectuelle.

[ 05 ]

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L’Atelier Sans Chagrin s’efforce de fournir sur le site des informations exactes, à jour et accessibles. Ces informations sont néanmoins communiquées à titre général et peuvent être modifiées sans préavis.

L’éditeur ne garantit pas l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions temporaires du service. Sa responsabilité ne saurait être engagée du seul fait d’une indisponibilité ponctuelle du site, d’une opération de maintenance ou d’un événement indépendant de sa volonté, sous réserve des dispositions légales impératives.

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[ 07 ]

Droit applicable

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